Nouveau dispositif de soutien pour les projets innovants des entreprises et des centres de recherche

Publié le 21/12/2020

L’Etat vient de mettre en place un dispositif d’aide pour favoriser l’innovation des entreprises et des centres de recherche.

Pour en savoir plus : consulter la fiche de présentation détaillée et les conditions d’application du dispositif.

Vous souhaitez développer une innovation ou vous lancez dans un projet ?

Le site www.entreprises.gouv.fr vous permet de faire une demande en ligne.

La demande est instruite par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

La liste des structures publiques éligibles aux aides présentées ici est susceptible d’évolution.

• Consulter la liste des centres de recherche
  • Consulter la liste des entreprises

La démarche consiste à remplir un formulaire en ligne et à adresser les pièces justificatives demandées. Si vous n’avez pas d’annexes en lien avec votre projet, vous pouvez télécharger le formulaire de demande et le retourner au service de la recherche publique de votre région.

Les critères d’éligibilité

• Vous êtes une entreprise :
• Vous devez disposer d’au moins deux salariés ;
• Vous devez être inscrite au RCS ou au répertoire des métiers et avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une région dans laquelle l’Etat a mis en place une délégation régionale de Bpifrance ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité en lien avec le domaine scientifique ou technologique de la recherche.

• Vous êtes un centre de recherche :
• Vous devez avoir une activité de recherche et d’innovation ;
• Vous devez avoir une activité de transfert ;
• Vous devez avoir des projets d’innovation.

Tout projet de recherche ou d’innovation qui entre dans l’un des domaines suivants :

• Domaine de la santé,
• Domaine du climat, de l’environnement et du développement durable,
• Domaine du numérique,
• Domaine de l’énergie, de la transition énergétique et de l’économie circulaire

L’enveloppe globale de l’aide est fixée à 500 000 euros par an sur une période de 3 ans (180 000 euros maximum) et pour un maximum de 20 projets.

L’aide

• L’aide prend la forme d’une subvention.
• La subvention peut être attribuée directement par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
• La subvention peut être attribuée par la délégation régionale de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 14 directions régionales de Bpifrance ;
• La subvention peut être attribuée par une des 32 délégations régionales de Bpifrance.

• Afin de bénéficier du dispositif et d’en bénéficier pleinement, vous devez respecter les critères d’éligibilité suivants :
• Le projet doit avoir une durée de 12 mois minimum ;
• Vous devez être à la tête de l’entreprise ;
• Vous devez être à la tête du centre de recherche ;

• Vous devez être inscrit au RCS ou au répertoire des métiers ;
• Vous devez avoir une activité commerciale ;
• Vous devez faire partie d’une activité de recherche et d’innovation ;

Vous pouvez déposer votre dossier sur www.entreprises.gouv.fr ou par courrier à l’adresse suivante : ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, délégation régionale de Bpifrance pour la Nouvelle-Aquitaine, 11, cours de Chazelles, 33000 Bordeaux.

Pièces à fournir

• L’entreprise doit adresser à Bpifrance la liste des candidats ayant obtenu le financement à l’issue de la première phase. L’entreprise ne pourra déposer de dossier que s’il dispose d’au moins deux salariés et a un projet d’innovation.

Documents à fournir

• Un exemplaire du formulaire de demande de subvention. Ce formulaire doit être rempli par le représentant légal de l’entreprise ou du centre de recherche et être accompagné des pièces suivantes :
• Une copie de la première page du registre du commerce ou du répertoire des métiers ;
• Un extrait d’immatriculation au RCS ou répertoire des métiers ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation délivrée par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation attestant que le demandeur est en lien avec un projet de recherche ou d’innovation ;
• Une copie du contrat de recherche ou d’innovation ;
• Une copie des statuts ou des pièces justifiant que l’entreprise ou le centre de recherche a une activité de recherche et d’innovation ;
• Une attestation de l’URSSAF précisant que le demandeur est à la tête d’une entreprise ou d’une activité de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert ;
• Une copie de la convention de transfert signée par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Les pièces complémentaires sont les suivantes :
• Un exemplaire du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la décision d’attribution du financement (financement sur projet) de l’ANR ;
• Une copie du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Un exemplaire du rapport financier de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie du rapport de l’ANR (agence nationale de la recherche) ;
• Une copie de la convention de transfert ;
• Une copie du contrat de transfert signé par le directeur de recherche et le directeur de l’entreprise ou du centre de recherche.

• Le dossier de demande d’aide doit être adressé au plus tard 6 mois après le démarrage du projet.

La décision

• A l’issue de la première phase, si les dossiers ont été instruits et recevables, la délégation régionale de Bpifrance propose l’attribution d’une subvention de 500 000 euros pour un projet d’innovation porté par une entreprise ou un centre de recherche.

Suivi et contrôle

• L’entreprise ou le centre de recherche s’engage à respecter les critères d’éligibilité. Le contrôle de la conformité des pièces fournies avec les pièces demandées est effectué par la délégation régionale de Bpifrance. Une fois les pièces justificatives envoyées, le contrôleur de Bpifrance est en charge de l’instruction du dossier. Après accord de la délégation, la délégation de Bpifrance en informe la région et le préfet de région.

Les génériques sont délivrées aux médecins généralistes en France et au Canada. Ils n’ont pas les mêmes méthodes d’autorisation de mise sur le marché qu’aux médecins généralistes, comme leur dénomination commune (DDC) ou leur nom générique.

Pourquoi, au-delà de ces génériques, les médecins généralistes sont-ils d’accord?

L’équipe de médecins généralistes a développé les génériques sous la forme de comprimés, à l’origine d’un usage médical particulier. Les médecins généralistes ont aussi connu des avis médical en cours d’évaluation et en avril à partir de l’élaboration de recommandations générales.

En outre, ils ont connu une meilleure efficacité des génériques sur le marché en France et en Colombie-Britannique. Leur mise en marché est réglementée en 2019 par l’Autorité Canada, un organisme qui a déjà été mise en marche pour la première fois auprès de l’OMS. Pour plus d’informations sur les génériques, consultez notre guide.

Le gouvernement a donc réagi à cette augmentation des génériques en décembre 2019, en ville, et en Colombie-Britannique.

En pratique, en 2022, le gouvernement a fait une première génération des médecins généralistes et a d’autres avis en cours sur les produits les plus utilisés, dont les antibiotiques et les antiparasitaires.

L’OMS a alors annoncé une liste des génériques les plus vendus en médicaments et les génériques les plus vendus au monde. Cette liste est donc en cours, avec près de 50 000 ventes de médicaments et produits pharmaceutiques.

Pour autant, les génériques représentent la liste des produits les plus vendus au monde par rapport à l’étranger. Les médicaments les plus utilisés sont les antibiotiques et les antiparasitaires, les traitements antibactériens et les traitements médicaux.

En 2019, le groupe pharmaceutique Pfizer a d’ailleurs annoncé qu’environ 60 % des médicaments sont commercialisés en France, dont les génériques. Cette tendance a d’ailleurs déclenché le débat sur les produits génériques et leurs impacts sur les médecins. En fait, cette tendance n’a pas vocation à vous empêcher de partir en Europe, mais à se faire publier en Europe, notamment.

Cette décision a également été publiée lors du congrès de la Conférence d’experts (DDC) dans la revue New England, dans laquelle la Commission européenne avait d’ailleurs fait état de l’impact de la vente de génériques sur l’industrie pharmaceutique.

Avant la prescription d’antibiotiques, une consultation médicale est essentielle. Il s’agit d’une consultation médicale préventive, parfois nécessaire, et parfois obligatoire. Tout d’abord, une consultation médicale est essentielle, car si elle ne vous est pas prise en charge par le médecin, ou si elle n’est pas prise en charge par la sage-femme, elle est obligatoire.

Une fois la consultation terminée, l’aide médicale et le diagnostic des maladies infectieuses devront être confirmés, en particulier lorsque des signes de gravité sont à prendre en charge et qu’il s’agit d’une pathologie de la personne âgée. Cette prise en charge devra donc être déterminée et adaptée au mieux, en fonction du diagnostic et des connaissances des personnes concernées.

Pour plus d’informations sur la prise en charge des maladies infectieuses, voir la rubrique Méthodes.

Dans tous les cas, le patient doit être traité par un médicament (même si la prescription de médicaments ne suffit pas), pour des doses plus faibles que ce qui est décrit par le médecin. Pour les médecins, le risque d’interruption des prescriptions est plus important, en particulier en cas d’antécédents familiaux de maladies infectieuses graves.

Il est également possible d’augmenter les doses de médicaments prescrites aux patients âgés de plus de 65 ans.

Deux médecins spécialistes de l’antibiorésistance vont vous prescrire cette médecine : 

• pour des doses plus faibles que ce qui est décrit par le médecin en fonction des conditions médicales (risque de dépendance, risque d’insuffisance rénale, risque d’aggravation de l’infection, etc.)
• pour d’autres médicaments (même si la prescription n’est pas décrit) qui vont vous être prescrits.

En cas de doute, nous pouvons réévaluer le potentiel d’une prise en charge médicale, et nous n’exclure pas que ce soit un cas particulier. Il est donc important de suivre les recommandations de la Haute autorité de santé, pour éviter toute inapparition des effets indésirables potentiels, et de discuter avec les personnes concernées, afin de s’assurer de leur possible nouvelle prescription.

Au niveau médical, nous pouvons également réévaluer les médecins, notamment en prévention de la résistance immunitaire à la lumière des UV et aux médicaments. Si un diagnostic précède la résistance, il y a des médicaments utilisés pour éradiquer les infections à VIH.

Qu’est-ce que la résistance à l’un de ces médicaments ?

La résistance à l’un de ces médicaments est un phénomène très fréquent qui peut être provoqué par une consommation excessive d’un antibiotique. Le traitement est alors adapté à chaque patient, et cela peut se manifester par une série de médicaments dont les effets sont similaires à ceux d’un antibiotique.

Comment ce médicament agit-il ? Quels sont ses effets ?

L'amoxicilline appartient à la classe des médicaments appelés antibiotiques. Il s'utilise pour traiter des infections causées par les bactéries, comme la pneumonie et la sinusite, mais aussi par la cystite, l'urétrite et le diphtérieLes infections causées par d'autres bactéries peuvent aussi être traitées, mais l'amoxicilline est plus efficace. L'amoxicilline est utilisée pour traiter aussi les infections causées par des champignons (mycoses). L'amoxicilline est aussi utilisée pour les infections provoquées par des virusOn l'utilise aussi pour traiter les infections provoquées par des protozoaires (amibes).

Il se pourrait que votre médecin ait suggéré ce médicament contre une affection qui ne figure pas dans cet article d'information sur les médicaments. En outre, certaines formes de ce médicament pourraient ne pas être utilisées pour tous les troubles mentionnés dans cet article. Si vous n'en avez pas encore discuté avec votre médecin, ou si vous avez des doutes sur les raisons pour lesquelles vous prenez ce médicament, consultez-le. Ne cessez pas de prendre ce médicament sans avoir consulté votre médecin au préalable.

Ne donnez pas ce médicament à quiconque, même à quelqu'un qui souffre des mêmes symptômes que les vôtres. Ce médicament pourrait nuire aux personnes pour lesquelles il n'a pas été prescrit.

Sous quelles formes ce médicament se présente-t-il ?

Comprimés Chaque comprimé pelliculé blanc, rond, biconvexe, pelliculé, portant l'inscription « D », « 850 » sur une face et « F » sur l'autre, contient 850 mg d'amoxicilline.Ingrédients non médicinaux :

Didrogylsonium (agent épaississant), hydroxypropylméthylcellulose (méthylcellulose), hypromellose (agent de remplissage), stéarate de magnésium (agent de remplissage), cellulose microcristalline (agent de remplissage) et dioxyde de titane.

Chaque comprimé pelliculé contient du lactose monohydraté.

Chaque comprimé pelliculé contient du propylèneglycol et de l'oxyde de fer jaune (E172).

Comment doit-on employer ce médicament ?

La dose recommandée d'amoxicilline pour les adultes varie entre 100 mg et 300 mg par jour (1 comprimé à 500 mg ou 1 comprimé à 750 mg).

Pour les enfants de 2 à 11 ans, la dose recommandée d'amoxicilline est 125 mg (1⁄2 comprimé à 500 mg) ou 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) par jour.

Pour les enfants de 1 à 11 ans, la dose recommandée d'amoxicilline est de 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) ou 500 mg (1⁄2 comprimé à 1000 mg) par jour.

Pour les nourrissons de moins de 1 an et les enfants d'âge préscolaire, la dose recommandée d'amoxicilline est de 500 mg (1⁄2 comprimé à 1000 mg) par jour.

Chez les enfants de 1 à 11 ans, la dose recommandée d'amoxicilline est de 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) ou de 500 mg (1⁄2 comprimé à 1000 mg) par jour. La dose quotidienne maximale d'amoxicilline est de 3 g (15 comprimés).

Pour la sinusite chez l'adulte, la dose recommandée est 125 mg (1⁄2 comprimé à 500 mg) ou 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) par jour.

Pour la sinusite chez l'enfant, la dose recommandée est de 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) ou de 500 mg (1⁄2 comprimé à 1000 mg) par jour.

Si vous prenez un antibiotique antifongique, comme le fluconazole, la dose recommandée d'amoxicilline est de 250 mg (1⁄2 comprimé à 750 mg) par jour. Si vous prenez du céfixime, la dose recommandée d'amoxicilline est de 500 mg (1⁄2 comprimé à 1000 mg) par jour.

Si vous avez pris plus de comprimés pelliculés que vous n'auriez dû

La plupart des personnes qui ont pris des comprimés pelliculés en entier ont pris des comprimés pelliculés sans problème. Toutefois, si vous en prenez plus que la dose recommandée, vous pouvez éprouver de la nausée et des vomissements et vous pouvez avoir un plus grand risque d'infection. Si vous éprouvez ces symptômes pendant que vous prenez ce médicament, cessez de le prendre et communiquez immédiatement avec votre médecin.

Si vous oubliez de prendre une dose

Prenez le médicament dès que vous vous en souvenez. S'il est presque l'heure de la dose suivante, prenez la dose omise autant de temps que nécessaire pour la rattraper. N'utilisez pas une double dose pour compenser l'omission d'une dose. Si vous hésitez sur la conduite à tenir après avoir omis une dose, demandez conseil à votre médecin ou à un pharmacien.

Conservez ce médicament à la température ambiante, à l'abri de la lumière et de l'humidité et hors de la portée des enfants.

Ne jetez pas de médicaments dans les eaux usées (par ex. pas dans l'évier ni dans la cuvette des cabinets) ni avec les ordures ménagères. Demandez à votre pharmacien comment vous débarrasser des médicaments inutilisés ou périmés.

Dans quels cas ce médicament est-il déconseillé ?

Abstenez-vous d'employer ce médicament dans les circonstances ci-après :

• une allergie à l'amoxicilline, à la céfixime ou à l'un des ingrédients du médicament;
• une allergie à la pénicilline ou à d'autres antibiotiques du groupe des bêta-lactamines;
• une allergie à d'autres antibiotiques (par ex. la pénicilline, l'acide clavulanique, l'amoxicilline ou les sulfamides);
• une allergie à la ciprofloxacine ou à d'autres céphalosporines (par ex. la céfuroxime, la céfalexine, la gentamicine, la norfloxacine);
• une allergie grave à l'acide acétylsalicylique ou à d'autres anti-inflammatoires non stéroïdiens (par ex. l'ibuprofène, le naproxène);
• une allergie grave aux sulfamides (par ex. le sulfaméthoxazole);
• une allergie grave à la pénicilline;
• des antécédents de réaction allergique grave à la pénicilline;
• une réaction allergique aux antibiotiques macrolides (par ex. la clarithromycine, l'érythromycine, la josamycine);
• des antécédents de réactions allergiques graves (par ex. des difficultés respiratoires, une accélération de la respiration, des éruptions cutanées, des démangeaisons de la peau, un gonflement du visage, des lèvres ou des organes génitaux, des gonflements sous-cutanés ou mésentériques);
• des antécédents de réactions allergiques graves à d'autres antibiotiques (par ex. la céfalexine, la ciprofloxacine, la ceftazidime, la ceftriaxone, la méticilline);
• une grossesse ou des menstruations imminentes;
• des enfants ou des adolescents qui ont pris des antibiotiques de la classe des tétracyclines (par ex. la doxycycline, la minocycline, la tétracycline);
• un taux élevé d'acide urique dans le sang.